Mentions Légales

  1. Éditeur du site

    Le présent site est édité par :
    ATP – Aménagement Terrassement Piscines
    Forme juridique : SAS
    SIRET : 913 509 352 00021
    Siège social : 23 Traverse du Château, 06580 Pégomas, France
    Téléphone : 07 60 85 08 68
    E-mail : contact@atp-amenagementterrassementpiscine.com
    Directeur de la publication : Tom Tiechart, en qualité de Président.

  2. Hébergement du site

    Hébergeur : Squarespace, Inc.
    Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis
    Téléphone : +1 (646) 580-3456
    Site web : www.squarespace.com

  3. Crédits

    Création graphique et direction artistique du site : P’tits Potes Design Studio — Pauline Bachellerie.

  4. Photographies

    ATP - Aménagement Terrassement Piscine et Unsplash. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

  5. Propriété intellectuelle

    L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, photographies, logos, graphismes, vidéos, illustrations, architectures de pages, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

    Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive d’ATP.
    Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, est strictement interdite sans accord écrit préalable.

  6. Responsabilité

    ATP s’efforce de garantir l’exactitude des informations publiées sur son site.
    Toutefois, l’entreprise ne peut en garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs.

    ATP ne pourra être tenue responsable :
    – d’une interruption du site (maintenance, incident technique, force majeure),
    – d’inexactitudes ou omissions,
    – de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.

  7. Médiation à la consommation

    Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout client particulier a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

    Médiateur désigné : [à compléter – ex. CNPM Médiation Consommation]
    Adresse : [à compléter]
    Site : [à compléter]

  8. Données personnelles

    Les traitements de données personnelles réalisés via ce site sont décrits dans la Politique de Confidentialité d’ATP.
    Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de vos données.
    Pour exercer vos droits : atp06580@gmail.com

  9. Cookies

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  10. Droit applicable

    Le présent site est régi par le droit français.
    En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social d’ATP.